Permis de construire Autorisé

0383782310001

Extension de surface sans transformation

Saint Clair Du Rhone / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 16 AVENUE BERTHELOT CONTAMIN SAINT CLAIR DU RHONE 38370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.358 m²

Surface démolie

1.156 m²

Surface du terrain

273.079 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

27/04/2023

Décision

27/04/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Clair Du Rhone (38378)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38370
Adresse: 16 AVENUE BERTHELOT CONTAMIN SAINT CLAIR DU RHONE 38370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.156 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.156 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	9.900 m²	6.358 m²	1.156 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ESPACE LOGISTIQUE DES ROCHES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AK 286
Parcelle 2: AK 287
Parcelle 3: AK 288

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ESPACE LOGISTIQUE DES ROCHES

SIREN 938169018

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE NICOLA

Directeur Général - né(e) en 1975

SERGE POMMELET

Président de SAS - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: AVENUE BERTHELOT CONTAMIN
Localité terrain: SAINT CLAIR DU RHONE
Commune source: 38378
SIREN demandeur: 938169018
SIRET demandeur: 93816901800018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CROLLES
Code postal demandeur: 38920
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 27/04/2023
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.440 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/09/2023

0383782310067

Saint-Clair-Du-Rhone, Isère

Saint Clair Du Rhone, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²