Permis de construire Travaux terminés

05908819S0006

Transformation avec extension de surface

Bois-Grenier / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 1410 RUE DE LA CHAPELLE BOIS-GRENIER 59280

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

614 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.954 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

31/01/2020

Décision

31/01/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

10/06/2024

Localisation

Commune: Bois-Grenier (59088)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59280
Adresse: 1410 RUE DE LA CHAPELLE BOIS-GRENIER 59280

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	136 m²
Locaux	440 m²	614 m²	0 m²	184 m²	48 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	184 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HARAS DE BEAUREPAIRE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZD 438
Parcelle 2: ZD 434

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HARAS DE BEAUREPAIRE

SIREN 533024451

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GALANE WEGGEN

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1410
Voie terrain: RUE DE LA CHAPELLE
Localité terrain: BOIS-GRENIER
Commune source: 59088
SIREN demandeur: 533024451
SIRET demandeur: 53302445100023
Code APE demandeur: 93.19Z
Localité demandeur: BOIS-GRENIER
Code postal demandeur: 59280
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 31/01/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 10/06/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/06/2019

05908819S0003

Bois-Grenier, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 152 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/05/2019

05908819S0007

Bois-Grenier, Nord

Bois-Grenier, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²