Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
04409522C1017
Extension de surface sans transformation
Adresse
LES LANDES LA MEILLERAYE DE BRETAGNE 44520
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
650 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
11.371 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/12/2022
Autorisation
25/11/2022
Décision
25/11/2022
Début chantier
01/12/2022
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- La Meilleraye De Bretagne (44095)
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 44520
- Adresse
- LES LANDES LA MEILLERAYE DE BRETAGNE 44520
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Bureaux
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 632 m2 | 325 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 497 m2 | 325 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCI CORBEL
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- YB 117
- Parcelle 2
- YB 127
- Parcelle 3
- YB 128
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
NATHALIE ANNE MARIE BELLIER (PARAGEAUD)
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973
FABRICE CLAUDE JEAN BELLIER
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- LES LANDES
- Localité terrain
- LA MEILLERAYE DE BRETAGNE
- Commune source
- 44095
- SIREN demandeur
- 812609485
- SIRET demandeur
- 81260948500014
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- LA MEILLERAYE DE BRETAGNE
- Code postal demandeur
- 44520
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2022-11
- Prise en compte ouverture chantier
- 2025-08
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2025-08
- Date réelle de dépôt
- 01/12/2022
- Date réelle d’autorisation
- 25/11/2022
- Date réelle d’ouverture chantier
- 01/12/2022
- Type de service public
- Non rempli
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