Permis de construire Travaux terminés

01746121N0042

Nouvelle construction

Vaux-Sur-Mer / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 5 BIS 5 TER RUE DES AMAR VAUX-SUR-MER 17640

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.084 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

23/08/2021

Décision

23/08/2021

Début chantier

30/06/2022

Fin travaux

30/05/2024

Localisation

Commune: Vaux-Sur-Mer (17461)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17640
Adresse: 5 BIS 5 TER RUE DES AMAR VAUX-SUR-MER 17640

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.084 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 26
Individuels créés: 26
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 5
3 pièces créés: 12
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 9
Accession sociale hors PTZ: 17
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SEMDEN 1
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 918
Parcelle 2: AB 919

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SEMDEN 1

SIREN 893516237

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

EDEN PARTENAIRES

SIREN 814177770

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

534865191

SIREN 534865191

Gérant et associé indéfiniment responsable

EDEN PROMOTION (EDEN PROMOTION)

SIREN 501530539

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

TRISTAN GILBERT ROBERT RIVET

Directeur Général - né(e) en 1975

Président de SAS

408569721

SIREN 408569721

Directeur Général

852027119

SIREN 852027119

Associé indéfiniment responsable

LBC (LBC)

SIREN 534474929

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOUIS EMILE BOUSQUET

Gérant - né(e) en 1981

Associé indéfiniment responsable

SIGMA

SIREN 878355643

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

EDEN PROMOTION (EDEN PROMOTION)

SIREN 501530539

Gérant et associé indéfiniment responsable

SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT (SEMDAS)

SIREN 716350137

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE CHRISTOPHE ACQUIER

Directeur général délégué - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DU LITTORAL (S.C.C.L.)

SIREN 402992747

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN OLIVIER DESROCHES

Gérant - né(e) en 1978

HUBERT CHARLES PHILIPPE

Gérant - né(e) en 1978

VINCENT NERI DOMINIQUE LASSERRE

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 5 BIS 5 TER RUE DES AMAR
Localité terrain: VAUX-SUR-MER
Commune source: 17461
SIREN demandeur: 893516237
SIRET demandeur: 89351623700011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LA ROCHELLE
Code postal demandeur: 17000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 23/08/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 30/06/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 30/05/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 26
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/01/2022