Permis d amenager Travaux terminés

05903413B0001

Non renseigné

Avelin / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 39 HAMEAU DE LA TREUPE AVELIN 59710

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

22/05/2013

Décision

22/05/2013

Début chantier

15/12/2013

Fin travaux

04/04/2014

Localisation

Commune: Avelin (59034)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59710
Adresse: 39 HAMEAU DE LA TREUPE AVELIN 59710

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VACHERAND IMMOBILIER LILLE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZK 56
Parcelle 2: ZK 66

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VACHERAND IMMOBILIER LILLE

SIREN 414270769

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Directeur Général

531524056

SIREN 531524056

Directeur Général

820182905

SIREN 820182905

Président de SAS

909558645

SIREN 909558645

Société liée

934289935

SIREN 934289935

Société liée

995194578

SIREN 995194578

Société liée

995258282

SIREN 995258282

Société liée

PLACE DES EXPERTS

SIREN 521450197

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES LAURENT MARIE LETIERS

Gérant - né(e) en 1987

MATTHIEU GUY PHILIPPE BOURTEEL

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 39
Voie terrain: HAMEAU DE LA TREUPE
Localité terrain: AVELIN
Commune source: 59034
SIREN demandeur: 414270769
SIRET demandeur: 41427076900014
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LILLE
Code postal demandeur: 59000
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 22/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 04/04/2014

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

03/05/2013