Permis de construire Chantier commencé

00105324A0024

Nouvelle construction

Bourg En Bresse / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 8 RUE ALPHONSE MAS BOURG EN BRESSE 01000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

783 m²

Surface démolie

160 m²

Surface du terrain

3.375 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

12/09/2024

Décision

12/09/2024

Début chantier

10/06/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourg En Bresse (01053)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01000
Adresse: 8 RUE ALPHONSE MAS BOURG EN BRESSE 01000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 160 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 160 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	160 m²	783 m²	160 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 9
Démolis: 1
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE VERGER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AE 39
Parcelle 2: AE 163
Parcelle 3: AE 164

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE VERGER (LE VERGER) (LV)

SIREN 920818523

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLE VARROT

Administrateur - né(e) en 1969

CHRISTINE STENGER (GEHIN)

Administrateur - né(e) en 1971

DOMINIQUE MARIE-HELENE LEFEBVRE

Administrateur - né(e) en 1949

ETIENNE HERVE DENIS POISSON

Administrateur - né(e) en 1961

JULIE GARNIER

Administrateur - né(e) en 1980

MARIE ROSE MOINE

Administrateur - né(e) en 1953

PHILIPPE ROCHE

Administrateur - né(e) en 1960

PIERRE-ANDRE QUINTEAU

Administrateur - né(e) en 1969

STEPHANE STENGER

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE MARIE JACQUELINE ROCHE (BARON)

Administrateur - né(e) en 1959

VALERIE LUCIENNE VISITATION RENEE COURTIAL

Président de SAS - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 8 RUE ALPHONSE MAS
Localité terrain: BOURG EN BRESSE
Commune source: 01053
SIREN demandeur: 920818523
SIRET demandeur: 92081852300010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BOURG-EN-BRESSE
Code postal demandeur: 01000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 12/09/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 10/06/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 9
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 29/02/2024