Permis de construire Travaux terminés

0130051300075

Transformation avec diminution de surface

Aubagne / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse QUARTIER BONNEHERBES - ST PIERRE LES AUBAGNE AUBAGNE 13400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

146 m²

Surface du terrain

104.766 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/06/2016

Autorisation

19/03/2014

Décision

19/03/2014

Début chantier

27/10/2014

Fin travaux

30/06/2016

Localisation

Commune: Aubagne (13005)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13400
Adresse: QUARTIER BONNEHERBES - ST PIERRE LES AUBAGNE AUBAGNE 13400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 146 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 123 m²
Locaux démolis: 23 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	1.050 m²	123 m²	836 m²	0 m²
Locaux	291 m²	23 m²	0 m²	836 m²
Commerce	268 m²	0 m²	0 m²	756 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DOMAINE DE CARNAVAN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: CO 55
Parcelle 2: CO 59
Parcelle 3: CO 60

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DOMAINE DE CARNAVAN

SIREN 310198809

Personnes physiques identifiées dans cette branche

IONA MATHILDE ANTHONIA MARTN

Autre - né(e) en 1997

LINO ALAIN ANTOINE MARTIN

Autre - né(e) en 2003

MARTIN LIONEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

MARTIN SOLANGE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUARTIER BONNEHERBES -
Lieu-dit terrain: ST PIERRE LES AUBAGNE
Localité terrain: AUBAGNE
Commune source: 13005
SIREN demandeur: 310198809
SIRET demandeur: 31019880900025
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AURIOL
Code postal demandeur: 13390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 30/06/2016
Date réelle d’autorisation: 19/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 27/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2016
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Aubagne, Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 445 m²