Permis d amenager Annulé

0380291320001

Non renseigné

La Batie-Montgascon / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEM DE TREVIGNEUX RECOIN LA BATIE-MONTGASCON 38110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

28/10/2013

Décision

28/10/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Batie-Montgascon (38029)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38110
Adresse: CHEM DE TREVIGNEUX RECOIN LA BATIE-MONTGASCON 38110

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VIVIANT TERRAINS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 448
Parcelle 2: AC 253

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VIVIANT TERRAINS

SIREN 354060857

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC MOURET

Directeur Général - né(e) en 1967

STEPHANE VIVIANT

Président de SAS - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE TREVIGNEUX
Lieu-dit terrain: RECOIN
Localité terrain: LA BATIE-MONTGASCON
Commune source: 38029
SIREN demandeur: 354060857
SIRET demandeur: 35406085700027
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: BOURGOIN-JALLIEU
Code postal demandeur: 38300
Prise en compte autorisation: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 28/10/2013

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