Permis de construire Travaux terminés

04913413A0005

Nouvelle construction

Faye-D Anjou / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LA HOUSSELIERE FAYE-D ANJOU 49380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

350 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

46.364 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/06/2013

Décision

18/06/2013

Début chantier

18/06/2013

Fin travaux

15/12/2013

Localisation

Commune: Faye-D Anjou (49134)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49380
Adresse: LA HOUSSELIERE FAYE-D ANJOU 49380

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	350 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	350 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE LA HOUSSELIERE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 579
Parcelle 2: A 580
Parcelle 3: A 595

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE LA HOUSSELIERE

SIREN 438118465

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO MENARD

Gérant - né(e) en 1973

GENEVIEVE MENARD (CAILLAULT)

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA HOUSSELIERE
Localité terrain: FAYE-D ANJOU
Commune source: 49134
SIREN demandeur: 438118465
SIRET demandeur: 43811846500014
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: FAYE-D ANJOU
Code postal demandeur: 49380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 18/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2013
Type de service public: Non rempli

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