Permis de construire Chantier commencé

06019117C0001

Extension de surface sans transformation

Cuvilly / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 1 IMPAS DU CIL DE SAC CUVILLY 60490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

426 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.768 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

22/08/2017

Décision

22/08/2017

Début chantier

15/11/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cuvilly (60191)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60490
Adresse: 1 IMPAS DU CIL DE SAC CUVILLY 60490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	76 m²	21 m²
Locaux	480 m²	405 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: B 1125
Parcelle 2: B 1126
Parcelle 3: B 1130

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: IMPAS DU CIL DE SAC
Localité terrain: CUVILLY
Commune source: 60191
Localité demandeur: CUVILLY
Code postal demandeur: 60490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 22/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2017
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/02/2018