Permis de construire Travaux terminés

08508222H0001

Nouvelle construction

Les Epesses / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LA LOGE LES EPESSES 85590

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

166 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

12/04/2022

Décision

12/04/2022

Début chantier

19/04/2022

Fin travaux

04/10/2022

Localisation

Commune: Les Epesses (85082)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85590
Adresse: LA LOGE LES EPESSES 85590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	166 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA TUILERIE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: E 1146
Parcelle 2: E 1258

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA TUILERIE

SIREN 412854648

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE MICHEL HERAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

JEAN-PIERRE HENRI AUGUSTE DEVAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

LAURENT NOEL HERAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

STEPHANE HUVELIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

XAVIER MARIE BRUNO PASQUIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA LOGE
Localité terrain: LES EPESSES
Commune source: 85082
SIREN demandeur: 412854648
SIRET demandeur: 41285464800018
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: MAULEON
Code postal demandeur: 79700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 12/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 19/04/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 04/10/2022
Type de service public: Non rempli

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