Permis de construire Chantier commencé

02239115C0008

Nouvelle construction

Yvignac-La-Tour / Côtes-d'Armor / Bretagne

Exporter PDF

Adresse LE BOUDOU YVIGNAC-LA-TOUR 22350

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.916 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

44.764 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

01/10/2015

Décision

01/10/2015

Début chantier

01/06/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Yvignac-La-Tour (22391)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22350
Adresse: LE BOUDOU YVIGNAC-LA-TOUR 22350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	870 m²	1.458 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	870 m²	1.458 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU BOUDOU
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: C 1888
Parcelle 2: C 313
Parcelle 3: C 312

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU BOUDOU

SIREN 350632568

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN PAUL BRUNARD

Gérant - né(e) en 1964

LOIC BRUNARD

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOUDOU
Localité terrain: YVIGNAC-LA-TOUR
Commune source: 22391
SIREN demandeur: 350632568
SIRET demandeur: 35063256800019
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: YVIGNAC-LA-TOUR
Code postal demandeur: 22350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 01/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -