Permis de construire Travaux terminés

01021612W0006

Nouvelle construction

Mailly-Le-Camp / Aube / Grand Est

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Adresse LES NOYERS PIERRE FOY CHEVREUX LA BANDE MAILLY-LE-CAMP 10230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

118 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

286.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/02/2015

Autorisation

09/10/2013

Décision

09/10/2013

Début chantier

04/02/2015

Fin travaux

29/02/2016

Localisation

Commune: Mailly-Le-Camp (10216)
Département: Aube (10)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 10230
Adresse: LES NOYERS PIERRE FOY CHEVREUX LA BANDE MAILLY-LE-CAMP 10230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	59 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	59 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PARC EOLIEN DU CHAMP DE L'EPEE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: XA 8
Parcelle 2: XB 8
Parcelle 3: XA 23

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PARC EOLIEN DU CHAMP DE L'EPEE

SIREN 514413863

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STANISLAS DE LA ROCHEFOUCAULD

Président de SAS - né(e) en 1987

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GROUSSIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

BENEDICTE BREANT (DELIENS)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

Société liée

509518551

SIREN 509518551

Société liée

529717316

SIREN 529717316

Société liée

824121487

SIREN 824121487

Société liée

841404387

SIREN 841404387

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES NOYERS PIERRE FOY
Lieu-dit terrain: CHEVREUX LA BANDE
Localité terrain: MAILLY-LE-CAMP
Commune source: 10216
SIREN demandeur: 514413863
SIRET demandeur: 51441386300010
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75015
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 04/02/2015
Date réelle d’autorisation: 09/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 04/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 29/02/2016
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

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01021612W0007

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Logements : - Surface : 511 m²

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01021612W0001

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Logements : - Surface : -