Permis de construire Travaux terminés

05916317O0009

Nouvelle construction

Croix / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 8 RUE JEAN BAPTISTE LEBAS CROIX 59170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.063 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.076 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/04/2018

Autorisation

21/06/2017

Décision

21/06/2017

Début chantier

02/04/2019

Fin travaux

29/06/2021

Localisation

Commune: Croix (59163)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59170
Adresse: 8 RUE JEAN BAPTISTE LEBAS CROIX 59170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.063 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES PRIMEVERES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AV 77
Parcelle 2: AV 77

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES PRIMEVERES

SIREN 352136535

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

DUBOIS PROMOTION

SIREN 447150160

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes suppléant

512612391

SIREN 512612391

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT NORD

SIREN 512773656

Président de SAS

SIFTO

SIREN 428752992

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER PIERRE JEAN TOMMASINI

Président de SAS - né(e) en 1968

LAURENCE MARIA MADELINE LONGUET (TOMMASINI)

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1966

Associé indéfiniment responsable

SIFTO

SIREN 428752992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE JEAN BAPTISTE LEBAS
Localité terrain: CROIX
Commune source: 59163
SIREN demandeur: 352136535
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VILLENEUVE-D'ASCQ
Code postal demandeur: 59650
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2017-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 05/04/2018
Date réelle d’autorisation: 21/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/04/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 29/06/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Croix, Nord

Nouvelle construction

Logements : 0 Surface : 462 m²