Declaration prealable Autorisé

03023418A0009

Nouvelle construction

St Benezet / Gard / Occitanie

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Adresse MAS DE LA COURME LES JONJOUX ST BENEZET 30350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

39 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

745.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

06/11/2018

Décision

06/11/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Benezet (30234)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30350
Adresse: MAS DE LA COURME LES JONJOUX ST BENEZET 30350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	95 m²	23 m²
Locaux	652 m²	8 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	652 m²	8 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RIO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZA 78
Parcelle 2: ZA 77

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RIO

SIREN 822216933

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUELINE FERNANDE CECCHINI (BATAILLE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1935

GILLES CECCHINI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1941

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MAS DE LA COURME
Lieu-dit terrain: LES JONJOUX
Localité terrain: ST BENEZET
Commune source: 30234
SIREN demandeur: 822216933
SIRET demandeur: 82221693300017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-BENEZET
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 06/11/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/04/2018

03023418A0002

Saint-Benezet, Gard

Saint-Benezet, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 135 m²