Permis de construire Autorisé

04910220M0003

Nouvelle construction

Clere-Sur-Layon / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse CHATEAU DES LANDES CLERE-SUR-LAYON 49560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

360 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

27/01/2021

Décision

27/01/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clere-Sur-Layon (49102)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49560
Adresse: CHATEAU DES LANDES CLERE-SUR-LAYON 49560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	1.016 m²	0 m²
Locaux	1.016 m²	180 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.016 m²	180 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DITE DES LAURENTIDES
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 55 603

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DITE DES LAURENTIDES

SIREN 410912786

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY DEFFOIS

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHATEAU DES LANDES
Localité terrain: CLERE-SUR-LAYON
Commune source: 49102
SIREN demandeur: 410912786
SIRET demandeur: 41091278600010
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: CLERE-SUR-LAYON
Code postal demandeur: 49560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 27/01/2021
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 136 m²