Permis de construire Autorisé

04205624S0013

Extension de surface sans transformation

Chavanay / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 90 RN 86 ZONE ARTISANAL DE VERLIEU CHAVANAY 42410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

150 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.743 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

10/01/2025

Décision

10/01/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chavanay (42056)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42410
Adresse: 90 RN 86 ZONE ARTISANAL DE VERLIEU CHAVANAY 42410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.372 m²	75 m²
Commerce	2.372 m²	75 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONCIERE CHABRIERES
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AO 179
Parcelle 2: AO 268
Parcelle 3: AO 186

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: RN 86
Lieu-dit terrain: ZONE ARTISANAL DE VERLIEU
Localité terrain: CHAVANAY
Commune source: 42056
SIREN demandeur: 344092341
SIRET demandeur: 34409234100017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75015
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 10/01/2025
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2025