Declaration prealable Autorisé

0382731820004

Nouvelle construction

Nantes En Rattier / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse IMPAS DE LA GARE LA CHAUD NANTES EN RATTIER 38350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

558 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.392 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

04/07/2018

Décision

04/07/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nantes En Rattier (38273)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38350
Adresse: IMPAS DE LA GARE LA CHAUD NANTES EN RATTIER 38350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	279 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	279 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA BERGERIE DE LA ROIZONNE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0C 300

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA BERGERIE DE LA ROIZONNE

SIREN 819408956

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE VAN EE - DULONG (DULONG)

Gérant - né(e) en 1981

JULIEN VAN EE

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPAS DE LA GARE
Lieu-dit terrain: LA CHAUD
Localité terrain: NANTES EN RATTIER
Commune source: 38273
SIREN demandeur: 819408956
SIRET demandeur: 81940895600012
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: NANTES EN RATTIER
Code postal demandeur: 38350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 04/07/2018
Type de service public: Non rempli

Nantes En Rattier, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 169 m²