Permis d amenager Travaux terminés

07402215A0002

Non renseigné

Aviernoz / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse GAINNY AVIERNOZ 74570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.312 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

14/04/2016

Décision

14/04/2016

Début chantier

14/11/2016

Fin travaux

15/12/2017

Localisation

Commune: Aviernoz (74022)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74570
Adresse: GAINNY AVIERNOZ 74570

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0A 873
Parcelle 2: 0A 1331

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: GAINNY
Localité terrain: AVIERNOZ
Commune source: 74022
Localité demandeur: PRINGY
Code postal demandeur: 74370
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 14/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 14/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2017

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/07/2016