Declaration prealable Autorisé

0883672600011

Nouvelle construction

Rambervillers / Vosges / Grand Est

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Adresse 59 B AVENUE DU 11 NOVEMBRE 1918 QUARTIER RICHARD RAMBERVILLERS 88700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.973 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/02/2026

Autorisation

11/03/2026

Décision

11/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rambervillers (88367)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88700
Adresse: 59 B AVENUE DU 11 NOVEMBRE 1918 QUARTIER RICHARD RAMBERVILLERS 88700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	12 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	12 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE RAMBERVILLERS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: BE 227

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 59 B
Voie terrain: AVENUE DU 11 NOVEMBRE 1918
Lieu-dit terrain: QUARTIER RICHARD
Localité terrain: RAMBERVILLERS
Commune source: 88367
SIREN demandeur: 218803674
SIRET demandeur: 21880367400017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: RAMBERVILLERS
Code postal demandeur: 88700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 17/02/2026
Date réelle d’autorisation: 11/03/2026
Type de service public: Non rempli

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