Permis d amenager Travaux terminés

04402316B3001

Non renseigné

Bouvron / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse DEPARTEMENTALE 43 BOUVRON 44130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

64.228 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

14/02/2017

Décision

14/02/2017

Début chantier

27/03/2017

Fin travaux

03/11/2017

Localisation

Commune: Bouvron (44023)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44130
Adresse: DEPARTEMENTALE 43 BOUVRON 44130

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE BLAIN
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZR 25
Parcelle 2: ZR 26
Parcelle 3: ZR 27

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE (CCRB)

SIREN 244400453

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DEPARTEMENTALE 43
Localité terrain: BOUVRON
Commune source: 44023
SIREN demandeur: 244400453
SIRET demandeur: 24440045300035
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BLAIN
Code postal demandeur: 44130
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 14/02/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 27/03/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 03/11/2017

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 14/02/2017