Permis d amenager Annulé

0384391520001

Non renseigné

Crets-En-Belledonne / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 286 GRANDE RUE CRETS-EN-BELLEDONNE 38830

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

06/08/2015

Décision

06/08/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Crets-En-Belledonne (38439)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38830
Adresse: 286 GRANDE RUE CRETS-EN-BELLEDONNE 38830

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ATR PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 530
Parcelle 2: AB 529
Parcelle 3: AB 528

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ATR PROMOTION

SIREN 809997968

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-YVES CAMILLE ROUX

Président de SAS - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 286
Voie terrain: GRANDE RUE
Localité terrain: CRETS-EN-BELLEDONNE
Commune source: 38439
SIREN demandeur: 809997968
SIRET demandeur: 80999796800015
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: PONTCHARRA
Code postal demandeur: 38530
Prise en compte autorisation: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 06/08/2015

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