Permis de construire Travaux terminés

02426712S0002

Nouvelle construction

Mescoules / Dordogne / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse RD15 FONCAUSSADE MESCOULES 24240

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.108 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.251 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/11/2015

Autorisation

04/07/2013

Décision

04/07/2013

Début chantier

20/11/2013

Fin travaux

16/11/2015

Localisation

Commune: Mescoules (24267)
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 24240
Adresse: RD15 FONCAUSSADE MESCOULES 24240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.181 m²	1.054 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	4.181 m²	1.054 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAVE DE SIGOULES
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: A 467
Parcelle 2: A 1178
Parcelle 3: A 1182

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAVE DE SIGOULES

SIREN 781676697

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY COMTE

Administrateur - né(e) en 1985

CHRISTOPHE GIROL

Administrateur - né(e) en 1979

DANIEL DURAND

Administrateur - né(e) en 1968

FABIEN GUICHARD

Administrateur - né(e) en 1985

FLORIAN GAGNAIRE

Administrateur - né(e) en 1982

LIONEL SIMONET

Administrateur - né(e) en 1971

TEDDY FAUGERE

Administrateur - né(e) en 1992

Administrateur

399331776

SIREN 399331776

Président du conseil d'administration

417684529

SIREN 417684529

Administrateur

429652068

SIREN 429652068

Administrateur

898434691

SIREN 898434691

Commissaire aux comptes suppléant

AREVCO (AREVCO)

SIREN 500219795

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC LABRUSSE

Président de SAS - né(e) en 1972

Société liée

FEDERATION AQUITAINE DE REVISION DES COOPERATIVES : DITE FEDERATION AREVCO (FEDERATION AREVCO)

SIREN 502751316

Administrateur

GAEC DE LA GILETTE

SIREN 340791623

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTELLE COMBAUD

Gérant - né(e) en 1978

LAURENT COMBAUD

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RD15 FONCAUSSADE
Localité terrain: MESCOULES
Commune source: 24267
SIREN demandeur: 781676697
SIRET demandeur: 78167669700019
Code APE demandeur: 11.02B
Localité demandeur: MESCOULES
Code postal demandeur: 24240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 16/11/2015
Date réelle d’autorisation: 04/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 20/11/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 16/11/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 86 m²