Permis de construire Travaux terminés

0774872300014

Nouvelle construction

Vaux-Le-Penil / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 00 RUE DU TERTRE DE CHERISY VAUX-LE-PENIL 77000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

114 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

41.166 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

11/03/2024

Décision

11/03/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

08/04/2026

Localisation

Commune: Vaux-Le-Penil (77487)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77000
Adresse: 00 RUE DU TERTRE DE CHERISY VAUX-LE-PENIL 77000

Carte

Centre communal

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	114 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	114 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: YA 130
Parcelle 2: YA 130
Parcelle 3: YA 132

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 00
Voie terrain: RUE DU TERTRE DE CHERISY
Localité terrain: VAUX-LE-PENIL
Commune source: 77487
SIREN demandeur: 257705277
SIRET demandeur: 25770527700024
Code APE demandeur: 38.21Z
Localité demandeur: VAUX-LE-PENIL
Code postal demandeur: 77000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 11/03/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 08/04/2026
Type de service public: Ouvrage spécial

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