Permis de construire Travaux terminés

03301217S0084

Extension de surface sans transformation

Arsac / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 ALLE DE MONBRISON ARSAC 33460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

169 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.441 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

20/02/2018

Décision

20/02/2018

Début chantier

04/06/2018

Fin travaux

05/10/2018

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.

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Localisation

Commune: Arsac (33012)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33460
Adresse: 1 ALLE DE MONBRISON ARSAC 33460

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	645 m²	0 m²
Locaux	2.075 m²	169 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.420 m²	169 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: STE CIV EXPL CHAT MONBRISSON
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AM 132
Parcelle 2: AM 133
Parcelle 3: AM 134

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ALLE DE MONBRISON
Localité terrain: ARSAC
Commune source: 33012
SIREN demandeur: 328141387
SIRET demandeur: 32814138700014
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: ARSAC
Code postal demandeur: 33460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 20/02/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 04/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 05/10/2018
Type de service public: Non rempli

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