Permis de construire Annulé

01205616M1022

Nouvelle construction

Baraqueville / Aveyron / Occitanie

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Adresse 111 RUE DU BOUYSSOU BARAQUEVILLE 12160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

158 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.871 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/09/2016

Décision

08/09/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Baraqueville (12056)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12160
Adresse: 111 RUE DU BOUYSSOU BARAQUEVILLE 12160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	522 m²	79 m²
Commerce	522 m²	79 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE CAMBOULAZET
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0B 1698

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE CAMBOULAZET

SIREN 211200456

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 111
Voie terrain: RUE DU BOUYSSOU
Localité terrain: BARAQUEVILLE
Commune source: 12056
SIREN demandeur: 211200456
SIRET demandeur: 21120045600013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BARAQUEVILLE
Code postal demandeur: 12160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 08/09/2016
Type de service public: Non rempli

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