Permis de construire Autorisé

01228618F1003

Extension de surface sans transformation

Vabres L Abbaye / Aveyron / Occitanie

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Adresse LE MIRAL VABRES L ABBAYE 12400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.040 m²

Surface démolie

520 m²

Surface du terrain

20.517 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

24/04/2018

Décision

24/04/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vabres L Abbaye (12286)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12400
Adresse: LE MIRAL VABRES L ABBAYE 12400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 520 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 260 m²
Agricole démoli: 260 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	816 m²	520 m²	260 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	816 m²	520 m²	260 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU MIRAL
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AI 127
Parcelle 2: AI 240

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU MIRAL

SIREN 410116362

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILE MARIE-ROSE RUDELLE (SAUVEPLANE)

Gérant - né(e) en 1959

JEAN-FRANCOIS JOSE RUDELLE

Gérant - né(e) en 1960

JULIEN ARNAUD JEAN RUDELLE

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE MIRAL
Localité terrain: VABRES L ABBAYE
Commune source: 12286
SIREN demandeur: 410116362
SIRET demandeur: 41011636200014
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: VABRES L'ABBAYE
Code postal demandeur: 12400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 24/04/2018
Type de service public: Non rempli

Vabres-L'abbaye, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 82 m²