Permis d amenager Autorisé

06023824T0001

Non renseigné

Fleurines / Oise / Hauts-de-France

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Adresse RUELL MAILLARD - RUE DES FRIEGES RD 1017 FLEURINES 60700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

141.535 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/01/2025

Autorisation

23/01/2025

Décision

23/01/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fleurines (60238)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60700
Adresse: RUELL MAILLARD - RUE DES FRIEGES RD 1017 FLEURINES 60700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES SENLIS SUD OISE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: C 458

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC SENLIS SUD OISE (CCSSO)

SIREN 200066975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUELL MAILLARD - RUE DES FRIEGES
Lieu-dit terrain: RD 1017
Localité terrain: FLEURINES
Commune source: 60238
SIREN demandeur: 200066975
SIRET demandeur: 20006697500018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SENLIS
Code postal demandeur: 60300
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 23/01/2025
Date réelle d’autorisation: 23/01/2025

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