Permis de construire Travaux terminés

02701519A0003

Non renseigné

Ande / Eure / Normandie

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Adresse ROUTE DE MUIDS LES CHAMPS NOTRE-DAME ANDE 27430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.911 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

06/12/2019

Décision

06/12/2019

Début chantier

17/08/2020

Fin travaux

01/12/2020

Localisation

Commune: Ande (27015)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27430
Adresse: ROUTE DE MUIDS LES CHAMPS NOTRE-DAME ANDE 27430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CHENE JAUNET
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZA 363

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CHENE JAUNET

SIREN 448429985

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

809321896

SIREN 809321896

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE MUIDS
Lieu-dit terrain: LES CHAMPS NOTRE-DAME
Localité terrain: ANDE
Commune source: 27015
SIREN demandeur: 448429985
SIRET demandeur: 44842998500014
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: PONT-DE-L'ARCHE
Code postal demandeur: 27340
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 06/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 17/08/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2020

Logements : - Surface : -

Permis d amenager

06/12/2019

02701519A0003

Ande, Eure

Logements : - Surface : -