Permis de construire Travaux terminés

05703115Y0002

Nouvelle construction

Ars-Laquenexy / Moselle / Grand Est

Exporter PDF

Adresse ZAC DE MERCY ARS-LAQUENEXY 57530

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.879 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.018 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/03/2016

Décision

23/03/2016

Début chantier

30/05/2016

Fin travaux

25/04/2017

Localisation

Commune: Ars-Laquenexy (57031)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57530
Adresse: ZAC DE MERCY ARS-LAQUENEXY 57530

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.879 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 56
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 56
Démolis: 0
1 pièce créé: 41
2 pièces créés: 15
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 21 71
Parcelle 2: 21 73

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DE MERCY
Localité terrain: ARS-LAQUENEXY
Commune source: 57031
Localité demandeur: METZ
Code postal demandeur: 57085
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 30/05/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 25/04/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 56
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

24/03/2016

05703115Y0001

Ars-Laquenexy, Moselle

Ars-Laquenexy, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 340 m²