Permis de construire Autorisé

04315724P0046

Transformation avec diminution de surface

Le Puy-En-Velay / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 RUE DE LA MANECANTERIE LE PUY-EN-VELAY 43000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

15 m²

Surface démolie

56 m²

Surface du terrain

407 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

31/07/2025

Décision

31/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Puy-En-Velay (43157)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43000
Adresse: 2 RUE DE LA MANECANTERIE LE PUY-EN-VELAY 43000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 56 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 56 m²
Commerce démoli: 56 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	921 m²	15 m²	56 m²	865 m²	865 m²
Commerce	921 m²	0 m²	56 m²	865 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	15 m²	0 m²	0 m²	865 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE DE PROMOTION DES CULTURES SACREES CPCS
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AC 516

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CENTRE DE PROMOTION DES CULTURES SACREES CPCS

SIREN 492295340

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE DE LA MANECANTERIE
Localité terrain: LE PUY-EN-VELAY
Commune source: 43157
SIREN demandeur: 492295340
SIRET demandeur: 49229534000045
Code APE demandeur: 94.99Z
Localité demandeur: LE PUY EN VELAY
Code postal demandeur: 43000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 31/07/2025
Type de locaux transformés: Non résidentiel
Type de service public: Culture et loisir

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