Logements créés
Non renseigné
Transformation avec extension de surface
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
1.326 m2
Surface démolie
3 m2
Surface du terrain
44.351 m2
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
24/10/2023
Décision
24/10/2023
Début chantier
19/02/2024
Fin travaux
Non renseignée
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 107 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 6.370 m2 | 1.326 m2 | 3 m2 | 351 m2 | 351 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JÉRÔME BACH
- né(e) en 1975
EMMANUELE MADELEINE JEANNE PIERRETTE PETTE (PERRON)
Administrateur - né(e) en 1965
LAURENCE DOMINIQUE GENEVIEVE LAVIT
Administrateur - né(e) en 1981
YVES FORZINI
Administrateur - né(e) en 1961
STEPHANE EMILE DENIS PEREZ-MORILLAS
Autre - né(e) en 1968
FREDERIC BERNADET
Directeur Général - né(e) en 1968
BENOIT NICOLAS DAUFFY
Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1966
SYLVAIN FRICARD (FRICARD)
Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1960
JEAN CLAUDE DOUVRY (DOUVRY)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1940
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
EMMANUEL LOUIS
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1969
JULIEN GALLET
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1986
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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