Permis de construire Travaux terminés

04313524P0014

Extension de surface sans transformation

Le Monastier-Sur-Gazeille / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 17 ROUTE DES CIMES LE FRAYSSE LE MONASTIER-SUR-GAZEILLE 43150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

176 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.839 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

24/10/2024

Décision

24/10/2024

Début chantier

24/01/2025

Fin travaux

01/09/2025

Localisation

Commune: Le Monastier-Sur-Gazeille (43135)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43150
Adresse: 17 ROUTE DES CIMES LE FRAYSSE LE MONASTIER-SUR-GAZEILLE 43150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	788 m²	88 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	788 m²	88 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES NOISETIERS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: D 1843

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES NOISETIERS

SIREN 343970760

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID MICHEL GALLAND

Gérant - né(e) en 1972

HELENE MARIE-ANDREE GALLAND

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: ROUTE DES CIMES
Lieu-dit terrain: LE FRAYSSE
Localité terrain: LE MONASTIER-SUR-GAZEILLE
Commune source: 43135
SIREN demandeur: 343970760
SIRET demandeur: 34397076000017
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: LE MONASTIER-SUR-GAZEILLE
Code postal demandeur: 43150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 24/10/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 24/01/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/12/2023

04313523P0010

Le Monastier-Sur-Gazeille, Haute-Loire

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²