Permis de construire Chantier commencé

08848616D0014

Nouvelle construction

Vagney / Vosges / Grand Est

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Adresse 11BIS RUE DU GENERAL DE GAULLE VAGNEY 88120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

677 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.478 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

29/08/2016

Décision

29/08/2016

Début chantier

01/09/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vagney (88486)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88120
Adresse: 11BIS RUE DU GENERAL DE GAULLE VAGNEY 88120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	395 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	282 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA COOPERATIVE L UTILE
Code juridique demandeur: 5560
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AD 279

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SA COOPERATIVE L UTILE

SIREN 306150293

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN ERIC PANOZZO

Administrateur - né(e) en 1964

ANDRE FELLMANN

Administrateur - né(e) en 1954

BERNARD-MARIE DEL MOUGEL

Administrateur - né(e) en 1959

CLAUDE-MARIE DEL GERARD

Administrateur - né(e) en 1959

JEAN-PIERRE GEORGES GABRIEL LALLEMANT

Administrateur - né(e) en 1954

LAURENT CLAUDE MICHEL AUBERT

Administrateur - né(e) en 1953

MARIE-REINE CHRISTIANE MARANDEL

Administrateur - né(e) en 1962

SANDRINE MARIE MARTINE TISSERANT

Administrateur - né(e) en 1976

CLAUDE GEORGES ROUSSEL

Directeur général délégué - né(e) en 1970

PASCAL JEAN-MARIE ZAUG

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes titulaire

EXPERTIS PARTENAIRES ET ASSOCIES

SIREN 452260847

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

507854420

SIREN 507854420

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11BIS
Voie terrain: RUE DU GENERAL DE GAULLE
Localité terrain: VAGNEY
Commune source: 88486
SIREN demandeur: 306150293
SIRET demandeur: 30615029300034
Code APE demandeur: 47.11F
Localité demandeur: VAGNEY
Code postal demandeur: 88120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 29/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2016
Type de service public: Non rempli

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