Permis de construire Travaux terminés

07903120X0003

Nouvelle construction

Beauvoir Sur Niort / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE RENFERMIS A SAINT JEAN BEAUVOIR SUR NIORT 79360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.408 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.421 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/12/2021

Autorisation

30/06/2020

Décision

30/06/2020

Début chantier

20/08/2020

Fin travaux

15/12/2021

Localisation

Commune: Beauvoir Sur Niort (79031)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79360
Adresse: LE RENFERMIS A SAINT JEAN BEAUVOIR SUR NIORT 79360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.704 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.704 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AQUITABIO
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZK 16
Parcelle 2: ZK 22
Parcelle 3: ZK 58

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AQUITABIO

SIREN 849208319

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE MERLE

Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1967

Président de SAS

OCEALIA

SIREN 775715592

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS MOREAU

Administrateur - né(e) en 1978

DANIEL DOMINIQUE COTTREAU

Administrateur - né(e) en 1961

DIDIER DESTRAIT

Administrateur - né(e) en 1963

ERIC JEAN DESAIVRES

Administrateur - né(e) en 1961

FABRICE EMMANUEL THIBAUDEAU

Administrateur - né(e) en 1975

FREDERIC BOURSIQUOT

Administrateur - né(e) en 1969

FREDERIC JEAN-LOUIS GRUE

Administrateur - né(e) en 1966

HERVE JEAN-MAURICE FORESTIER

Administrateur - né(e) en 1969

JACQUES HAN JOO POHU

Administrateur - né(e) en 1979

JEAN-BAPTISTE SIMON ROCHER

Administrateur - né(e) en 1983

JEAN-CHRISTOPHE FRANCOIS BAUDIFFIER

Administrateur - né(e) en 1964

JEAN-FRANCOIS GAILDRAUD

Administrateur - né(e) en 1964

JEAN-FRANCOIS YVES MARIE ARNAULD

Administrateur - né(e) en 1977

LOUIS PHILIPPE MARIE JOSEPH TERCINIER

Administrateur - né(e) en 1960

MARC LABROUSSE

Administrateur - né(e) en 1976

MARIE-HELENE SALE (MAREUIL)

Administrateur - né(e) en 1973

NOEL BRUNO ROGER GIRY

Administrateur - né(e) en 1971

OLIVIER HENRI ROUX

Administrateur - né(e) en 1979

OLIVIER JACQUES PREVOTEAU

Administrateur - né(e) en 1972

TERRY MAURICE ROGER BOULAY

Administrateur - né(e) en 1985

Administrateur

321139735

SIREN 321139735

Administrateur

328045265

SIREN 328045265

Administrateur

347661233

SIREN 347661233

Administrateur

394621940

SIREN 394621940

Administrateur

489871665

SIREN 489871665

Société liée

980972103

SIREN 980972103

Société liée

983648254

SIREN 983648254

Commissaire aux comptes suppléant

AUREO

SIREN 410473177

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN TESTE

Gérant - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Administrateur

EARL DU TRESOR

SIREN 481307452

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC LACHE

Gérant - né(e) en 1973

EVELYNE LACHE (MERCERON)

Gérant - né(e) en 1972

Administrateur

GAEC RECONNU DU CHENE LE ROI

SIREN 402357735

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHRISTOPHE RESSEGAND

Gérant - né(e) en 1966

JEAN-MARC RESSEGAND

Gérant - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

PKF ARSILON COMMISSARIAT AUX COMPTES

SIREN 811599406

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK FRANÇOIS GABRIEL GLEDEL

Directeur Général - né(e) en 1975

PIERRE-YVES MICHEL BOIX

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

SAS MALEVAUT NAUD

SIREN 348957226

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENCE VIOLLEAU (LELONG-CHABASSIERE)

Directeur Général - né(e) en 1978

SEBASTIEN ROBERT LUCIEN BOERLEN

Président de SAS - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE RENFERMIS A SAINT JEAN
Localité terrain: BEAUVOIR SUR NIORT
Commune source: 79031
SIREN demandeur: 849208319
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: COGNAC
Code postal demandeur: 16100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-05
Prise en compte ouverture chantier: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 15/12/2021
Date réelle d’autorisation: 30/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 20/08/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2021
Type de service public: Non rempli

Beauvoir-Sur-Niort, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 298 m²