Permis de construire Chantier commencé

09565814B0001

Diminution de surface sans transformation

Vigny / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse CHEMIN RURAL N 6 DE VERNON VIGNY 95450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

245 m²

Surface démolie

566 m²

Surface du terrain

2.986 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

20/06/2014

Décision

20/06/2014

Début chantier

02/11/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vigny (95658)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95450
Adresse: CHEMIN RURAL N 6 DE VERNON VIGNY 95450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 566 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 283 m²
Agricole démoli: 283 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.460 m²	245 m²	283 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.460 m²	0 m²	283 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZD 2986

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN RURAL N 6
Lieu-dit terrain: DE VERNON
Localité terrain: VIGNY
Commune source: 95658
Localité demandeur: COURCELLES-LES-GISORS
Code postal demandeur: 60240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 20/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/11/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/07/2014

09565814B0002

Vigny, Val-d'Oise

Transformation avec extension de surface

Logements : 6 Surface : 105 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 17/05/2014

09565814B0003

Vigny, Val-d'Oise

Vigny, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 166 m²