Permis de construire Travaux terminés

08516613PC043

Nouvelle construction

Olonne-Sur-Mer / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 7 ALLEE ALAIN GAUTIER OLONNE-SUR-MER 85340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

792 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.549 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

01/08/2013

Décision

01/08/2013

Début chantier

01/08/2013

Fin travaux

28/08/2013

Localisation

Commune: Olonne-Sur-Mer (85166)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85340
Adresse: 7 ALLEE ALAIN GAUTIER OLONNE-SUR-MER 85340

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.621 m²	792 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA MOPPE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BE 252
Parcelle 2: BE 253

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA MOPPE

SIREN 501079156

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID POUZET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

JEAN-YVES ORJUBIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

Président de SAS

800091365

SIREN 800091365

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: ALLEE ALAIN GAUTIER
Localité terrain: OLONNE-SUR-MER
Commune source: 85166
SIREN demandeur: 501079156
SIRET demandeur: 50107915600011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: OLONNE-SUR-MER
Code postal demandeur: 85340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 01/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 28/08/2013
Type de service public: Non rempli

Olonne-Sur-Mer, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 82 m²