Permis de construire Autorisé

05929513O0066

Nouvelle construction

Hazebrouck / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE DE VIEUX BERQUIN HAZEBROUCK 59190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

380 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.440 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

20/03/2014

Décision

20/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hazebrouck (59295)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59190
Adresse: RUE DE VIEUX BERQUIN HAZEBROUCK 59190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	380 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FINAPAR
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: CW 79

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FINAPAR

SIREN 423797729

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT BAZIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1967

BENJAMIN BEN SOUSSAN

Directeur Général - né(e) en 1977

JONATHAN BEN SOUSSAN

Directeur général délégué - né(e) en 1980

GUY BENSOUSSAN

Président de SAS - né(e) en 1949

Commissaire aux comptes titulaire

751486713

SIREN 751486713

Commissaire aux comptes suppléant

788699072

SIREN 788699072

Commissaire aux comptes titulaire

DBLA AUDIT (AFA)

SIREN 452067960

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUISLAIN DECOURCELLE

Directeur Général - né(e) en 1975

THIBAUT BARROIS

Directeur Général - né(e) en 1976

FRANCOIS LORIDAN

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE VIEUX BERQUIN
Localité terrain: HAZEBROUCK
Commune source: 59295
SIREN demandeur: 423797729
SIRET demandeur: 42379772900047
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LILLE
Code postal demandeur: 59000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 20/03/2014
Type de service public: Non rempli

Hazebrouck, Nord

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²