Permis de construire Travaux terminés

08504814H0005

Extension de surface sans transformation

Chambretaud / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse RTE DU PUY DU FOU LA BARBOIRE CHAMBRETAUD 85500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

390 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.070 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

18/06/2014

Décision

18/06/2014

Début chantier

01/07/2014

Fin travaux

10/10/2014

Localisation

Commune: Chambretaud (85048)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85500
Adresse: RTE DU PUY DU FOU LA BARBOIRE CHAMBRETAUD 85500

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	86 m²	195 m²
Commerce	86 m²	195 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BOIS DU CE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: OC 1774

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BOIS DU CE

SIREN 447826132

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Directeur Général

410670087

SIREN 410670087

Président de SAS

511444176

SIREN 511444176

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DU PUY DU FOU
Lieu-dit terrain: LA BARBOIRE
Localité terrain: CHAMBRETAUD
Commune source: 85048
SIREN demandeur: 447826132
SIRET demandeur: 44782613200014
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: CHAMBRETAUD
Code postal demandeur: 85500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 18/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 10/10/2014
Type de service public: Non rempli

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