Permis de construire Autorisé

04113714C0002

Nouvelle construction

Mesland / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse LA MORANDIERE MESLAND 41150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

106 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.740 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

23/07/2014

Décision

23/07/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mesland (41137)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41150
Adresse: LA MORANDIERE MESLAND 41150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	995 m²	53 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	995 m²	53 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DES GRANDES ESPERANCES
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0B 647
Parcelle 2: 0B 648

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DES GRANDES ESPERANCES

SIREN 348901901

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD SAGET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

JEAN-LOUIS SAGET

Autre - né(e) en 1951

LAURENT SAGET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

Autre

SAGET LA PERRIERE (FRANCOIS CHAGNON/LA FRANGERIE/SYLVAIN PIGNON/JEAN-MARC PATUREAU/LES RAMELLES FREDERIC&HELENE BIGOT)

SIREN 304890817

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME BURRIER

Commissaire aux comptes suppléant

ARNAUD SAGET

Directeur général délégué - né(e) en 1983

LAURENT OLIVIER SAGET

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1985

Administrateur

354039752

SIREN 354039752

Commissaire aux comptes titulaire

EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT (ECA) (ECA)

SIREN 300465093

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE JEAN-MARCEL CORNUOT

Directeur Général - né(e) en 1969

ERIC DANIEL PIERRE GABORIAUD

Directeur Général - né(e) en 1971

JEROME BERNARD BURRIER

Président de SAS - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA MORANDIERE
Localité terrain: MESLAND
Commune source: 41137
SIREN demandeur: 348901901
SIRET demandeur: 34890190100010
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: MESLAND
Code postal demandeur: 41150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 23/07/2014
Type de service public: Non rempli

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