Logements créés
45
Permis de construire
Autorisé
03520722P0033
Nouvelle construction
Adresse
14 RUE FRANCIS MONNOYEUR NOYAL-SUR-VILAINE 35530
Voir la ville
Logements démolis
1
Surface créée
2.615 m2
Surface démolie
213 m2
Surface du terrain
2.468 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
08/09/2023
Décision
08/09/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Noyal-Sur-Vilaine (35207)
- Département
- Ille-et-Vilaine (35)
- Région
- Bretagne (53)
- Code postal
- 35530
- Adresse
- 14 RUE FRANCIS MONNOYEUR NOYAL-SUR-VILAINE 35530
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Logement de fonction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 213 m2
- Logements démolis
- 1
- Habitation démolie
- 213 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 213 m2 | 2.615 m2 | 213 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 45
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 45
- Démolis
- 1
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 27
- 3 pièces créés
- 17
- 4 pièces créés
- 1
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- LAMOTTE CONSTRUCTEUR
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- AM 13
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
MARIE TRIHAN (LAMOTTE)
Directeur Général - né(e) en 1964
JEAN-MARC TRIHAN
Président de SAS - né(e) en 1962
Commissaire aux comptes titulaire
ARPEGE AUDITEURS LAURENT DHERBEY ET ASSOCIES (ARPEGE AUDITEURS LDA)
SIREN 523509982
Personnes physiques identifiées dans cette branche
LAURENT DHERBEY
Gérant - né(e) en 1974
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SERGE MEHEUST
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1955
CHRISTOPHE MEREL
Directeur Général - né(e) en 1967
ETIENNE MEESSEMAN
Président de SAS - né(e) en 1976
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PASCALE CHARLIER (LUCAS)
Président de SAS - né(e) en 1965
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 14
- Voie terrain
- RUE FRANCIS MONNOYEUR
- Localité terrain
- NOYAL-SUR-VILAINE
- Commune source
- 35207
- SIREN demandeur
- 729200998
- SIRET demandeur
- 72920099800031
- Code APE demandeur
- 41.10A
- Localité demandeur
- SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
- Code postal demandeur
- 35136
- Nombre de niveaux maximum
- 4
- Prise en compte autorisation
- 2023-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2022
- Date réelle d’autorisation
- 08/09/2023
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 45
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
03520722P0032
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 149 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
03520722P0025
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Transformation avec diminution de surface
Logements : 21
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
03520722P0034
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 145 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
03520722P0031
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 132 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
03520722P0076
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
03520722P0016
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 147 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
03520722P0008
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 142 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
03520722P0017
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 148 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0352072600004
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 130 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0352072600013
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 130 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0352072500008
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 234 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0352072500016
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Transformation avec diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0352072500012
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Transformation avec diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
03520724P0026
Noyal-Sur-Vilaine, Ille-et-Vilaine
Nouvelle construction
Logements : 34
Surface : 2.170 m2