Logements créés
124
Permis de construire
Travaux terminés
09306316B0024
Nouvelle construction
Adresse
10 RUE VASSOU ROMAINVILLE 93230
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
9.028 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
4.248 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
04/01/2017
Décision
04/01/2017
Début chantier
24/07/2017
Fin travaux
10/11/2020
Localisation
- Commune
- Romainville (93063)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93230
- Adresse
- 10 RUE VASSOU ROMAINVILLE 93230
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Logement de fonction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 9.028 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 124
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 124
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 10
- 2 pièces créés
- 18
- 3 pièces créés
- 42
- 4 pièces créés
- 38
- 5 pièces créés
- 16
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 54
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCCV ROMAINVILLE VASSOU
- Code juridique demandeur
- 6541
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- N 2
- Parcelle 2
- N 4
- Parcelle 3
- N 75
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ACHOUR MESSAS
Directeur Général - né(e) en 1976
ALAIN CHAVANCE
Directeur Général - né(e) en 1971
VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)
Directeur Général - né(e) en 1969
ARIANE MIGNON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
CHRISTOPHE TALLOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
DOMINIQUE MULLER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
EVE MARTINEAU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986
FLORENCE PAGE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983
FLORENT ROHLES
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978
LAURENT INARD
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
MARINE CAMBOLIN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976
OLIVIER LENEL
Président du directoire - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
EVELYNE HENAULT
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président de SAS - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
THIERRY HUGUES MARIE CAHIERRE
Gérant - né(e) en 1972
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
KARINE ANNE RENAISON (GESCHWINDENHAMMER)
Gérant - né(e) en 1970
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PIERRE-HENRY POUCHELON
Gérant - né(e) en 1984
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SOPHIE VALERIE POILLEUX
Directeur Général - né(e) en 1964
PIERRE-HENRY POUCHELON
Président de SAS - né(e) en 1984
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 10
- Voie terrain
- RUE VASSOU
- Localité terrain
- ROMAINVILLE
- Commune source
- 93063
- SIREN demandeur
- 822501045
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- LA MADELEINE
- Code postal demandeur
- 59562
- Nombre de niveaux maximum
- 7
- Prise en compte autorisation
- 2017-01
- Prise en compte ouverture chantier
- 2017-08
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2021-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 04/01/2017
- Date réelle d’ouverture chantier
- 24/07/2017
- Date réelle d’achèvement travaux
- 10/11/2020
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 124
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09306316B0089
Romainville, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09306316B0064
Romainville, Seine-Saint-Denis
Transformation avec diminution de surface
Logements : 4
Surface : 25 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09306316B0034
Romainville, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 27 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306316B0057
Romainville, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 14
Surface : 840 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306316B0056
Romainville, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 10
Surface : 508 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306316B0049
Romainville, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 16
Surface : 782 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306316B0043
Romainville, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 98
Surface : 4.886 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306316B0045
Romainville, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 10
Surface : 584 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306325B0017
Romainville, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 128 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306324B0033
Romainville, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 120 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
09306324B0134
Romainville, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306324B0019
Romainville, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 273 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306324B0022
Romainville, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 83 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09306324B0012
Romainville, Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : 8
Surface : 479 m2