Permis de construire Chantier commencé

08301912B0135

Nouvelle construction

Bormes-Les-Mimosas / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse DOMAINE DE LA RIS FAVIERE BORMES-LES-MIMOSAS 83230

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

210 m²

Surface démolie

113 m²

Surface du terrain

2.103 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

14/03/2013

Décision

14/03/2013

Début chantier

11/06/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bormes-Les-Mimosas (83019)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83230
Adresse: DOMAINE DE LA RIS FAVIERE BORMES-LES-MIMOSAS 83230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 113 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 113 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	113 m²	210 m²	113 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI GOBILLARD
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AZ 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI GOBILLARD

SIREN 322162918

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE JEAN-MARIE GEORGES GOBILLARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

ALINE LILIANE FRANCOISE GOBILLARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

ANASTASIA SONIA FRANCOISE BONNET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

FLORENCE BLANCHE FRANCOISE GOBILLARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

GEOFFREY JEAN-MARIE BRUNO BONNET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

JEROME JEAN-MARIE JACQUES GOBILLARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

JULIEN PIERRE-MARIE GOBILLARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

LEO-PAUL FRANCOIS JEAN-MARIE GOBILLARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2010

PHILIPPE PIERRE GOBILLARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

THIERRY NOEL GOBILLARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

JEAN-FRANCOIS GERVAIS MARCEL GOBILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

SANDRINE BERNADETTE MARIE-FRANCE GOBILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

Associé indéfiniment responsable

921322665

SIREN 921322665

Société liée

982331894

SIREN 982331894

Société liée

ADAP INVEST

SIREN 982310856

Personnes physiques identifiées dans cette branche

APOLLINE MARIE EVELYNE GOBILLARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2002

PERRINE FLORENCE ANASTASIA GOBILLARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2005

PHILIPPE PIERRE GOBILLARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

ALEXANDRE JEAN-MARIE GEORGES GOBILLARD

Gérant - né(e) en 1976

Société liée

GNBE

SIREN 931003347

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JÉRÔME GOBILLARD

Directeur Général - né(e) en 1981

JULIEN GOBILLARD

Président de SAS - né(e) en 1984

Associé indéfiniment responsable

TGA INVEST

SIREN 921322970

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALINE LILIANE FRANCOISE GOBILLARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

THIERRY NOEL GOBILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

Associé indéfiniment responsable

TGLEO INVEST

SIREN 921323184

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LEO-PAUL FRANCOIS JEAN-MARIE GOBILLARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2010

THIERRY NOEL GOBILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DOMAINE DE LA RIS FAVIERE
Localité terrain: BORMES-LES-MIMOSAS
Commune source: 83019
SIREN demandeur: 322162918
SIRET demandeur: 32216291800013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: HAUTVILLIERS
Code postal demandeur: 51160
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 14/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 11/06/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

Bormes-Les-Mimosas, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 278 m²