Declaration prealable Autorisé

0595862600015

Transformation sans extension ni diminution de surface

Templeuve-En-Pévèle / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 34 RUE DE LA QUIEZE TEMPLEUVE-EN-PÉVÈLE 59242

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

103 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/02/2026

Autorisation

13/03/2026

Décision

13/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Templeuve-En-Pévèle (59586)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59242
Adresse: 34 RUE DE LA QUIEZE TEMPLEUVE-EN-PÉVÈLE 59242

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Autre résidence

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	103 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DES 4-TIERS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AT 359

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DES 4-TIERS

SIREN 853681914

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND LIEVIN CLAESSENS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

CATHERINE FRANCINE CLAESSENS (MULLET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

DOMINIQUE JEAN-LOUIS DUBOIS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

MARIE-CLAIRE DUBOIS (CYMERMAN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

ANTOINE ARNAUD ADRIEN DUBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

JUSTINE CLAESSENS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 34
Voie terrain: RUE DE LA QUIEZE
Localité terrain: TEMPLEUVE-EN-PÉVÈLE
Commune source: 59586
SIREN demandeur: 853681914
SIRET demandeur: 85368191400018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TEMPLEUVE EN PEVELE
Code postal demandeur: 59242
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 05/02/2026
Date réelle d’autorisation: 13/03/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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