Permis de construire Travaux terminés

01209018A1015

Transformation sans extension ni diminution de surface

Druelle Balsac / Aveyron / Occitanie

Exporter PDF

Adresse 276 RUE DES ROUTIERS PUECH DE GREZES DRUELLE BALSAC 12510

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.189 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/06/2019

Autorisation

29/06/2018

Décision

29/06/2018

Début chantier

07/01/2019

Fin travaux

28/06/2019

Localisation

Commune: Druelle Balsac (12090)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12510
Adresse: 276 RUE DES ROUTIERS PUECH DE GREZES DRUELLE BALSAC 12510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	368 m²	291 m²	291 m²
Commerce	291 m²	291 m²	291 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: F 443

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 276
Voie terrain: RUE DES ROUTIERS
Lieu-dit terrain: PUECH DE GREZES
Localité terrain: DRUELLE BALSAC
Commune source: 12090
Localité demandeur: RODEZ
Code postal demandeur: 12000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 28/06/2019
Date réelle d’autorisation: 29/06/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 07/01/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 28/06/2019
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 21/12/2018