Declaration prealable Autorisé

0381042310076

Diminution de surface sans transformation

Chimilin / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 343 CHEM DU BOIS DES TERNES CHIMILIN 38490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

600 m²

Surface démolie

1.084 m²

Surface du terrain

14.770 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/12/2023

Décision

07/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chimilin (38104)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38490
Adresse: 343 CHEM DU BOIS DES TERNES CHIMILIN 38490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.084 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 542 m²
Agricole démoli: 542 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.112 m²	300 m²	542 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	3.112 m²	300 m²	542 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DU BOIS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZI 19

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DU BOIS

SIREN 817854862

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN ARMAND BUDIN

Gérant - né(e) en 1968

THOMAS BUDIN

Gérant - né(e) en 1995

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 343
Voie terrain: CHEM DU BOIS DES TERNES
Localité terrain: CHIMILIN
Commune source: 38104
SIREN demandeur: 817854862
SIRET demandeur: 81785486200015
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: CHIMILIN
Code postal demandeur: 38490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 07/12/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/11/2023