Declaration prealable Autorisé

0591352600029

Transformation sans extension ni diminution de surface

Cassel / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 90 RUE DU MARÉCHAL FOCH CASSEL 59670

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

635 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/05/2026

Autorisation

02/06/2026

Décision

02/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cassel (59135)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59670
Adresse: 90 RUE DU MARÉCHAL FOCH CASSEL 59670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux en logements

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	285 m²	0 m²	35 m²
Locaux	35 m²	35 m²	0 m²
Commerce	35 m²	35 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: 0B 2445

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: RUE DU MARÉCHAL FOCH
Localité terrain: CASSEL
Commune source: 59135
Localité demandeur: LYON 03
Code postal demandeur: 69003
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 05/05/2026
Date réelle d’autorisation: 02/06/2026
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Non rempli

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