Permis de construire Travaux terminés

00328715M0005

Nouvelle construction

Treban / Allier / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE MOULIN DES JONCS TREBAN 03240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

384 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.600 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

25/09/2015

Décision

25/09/2015

Début chantier

01/01/2016

Fin travaux

30/06/2016

Localisation

Commune: Treban (03287)
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 03240
Adresse: LE MOULIN DES JONCS TREBAN 03240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	726 m²	192 m²
Commerce	726 m²	192 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: C 209
Parcelle 2: C 210
Parcelle 3: C 211

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS

SIREN 334501699

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE ROCHE (ROCHE)

Directeur Général - né(e) en 1972

JEAN LUCIEN ROCHE

Président de SAS - né(e) en 1944

Société liée

393355649

SIREN 393355649

Société liée

C Q F D. AUDIT

SIREN 492622295

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE PHILIPPE DOMENGES

Gérant - né(e) en 1968

EWAN MILLS

Gérant - né(e) en 1993

MARIELLE GALLO (LACOMBE)

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE MOULIN DES JONCS
Localité terrain: TREBAN
Commune source: 03287
SIREN demandeur: 334501699
SIRET demandeur: 33450169900014
Code APE demandeur: 10.61A
Localité demandeur: TREBAN
Code postal demandeur: 03240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 25/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/01/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2016
Type de service public: Non rempli

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