Permis de construire Autorisé

05955524Z0001

Non renseigné

Sars-Poteries / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 21 RUE DU GENERAL DE GAULLE SARS-POTERIES 59216

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

871 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

05/07/2024

Décision

05/07/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sars-Poteries (59555)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59216
Adresse: 21 RUE DU GENERAL DE GAULLE SARS-POTERIES 59216

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI EVEMEDICAL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: B 317
Parcelle 2: B 381

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI EVEMEDICAL

SIREN 891135048

Personnes physiques identifiées dans cette branche

COLETTE MARIE MADELEINE CORNELIE VERBEKE (MOREAU)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

ELFRIED BERNADETTE MARIE-PIERRE LEVECQ (VERBEKE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21
Voie terrain: RUE DU GENERAL DE GAULLE
Localité terrain: SARS-POTERIES
Commune source: 59555
SIREN demandeur: 891135048
SIRET demandeur: 89113504800017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SARS-POTERIES
Code postal demandeur: 59216
Prise en compte autorisation: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 202407
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 05/07/2024