Permis de construire Autorisé

01502819A0013

Nouvelle construction

Carlat / Cantal / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LOUBEJAC CARLAT 15130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

980 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.629 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

24/12/2019

Décision

24/12/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Carlat (15028)
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 15130
Adresse: LOUBEJAC CARLAT 15130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	650 m²	980 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	650 m²	980 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC TROUPEL
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 395
Parcelle 2: A 394
Parcelle 3: A 392

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LOUBEJAC
Localité terrain: CARLAT
Commune source: 15028
SIREN demandeur: 829390954
SIRET demandeur: 82939095400016
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: CARLAT
Code postal demandeur: 15130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 24/12/2019
Type de service public: Non rempli

Carlat Cantal

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 211 m²